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Marques déposées par la société EARL PIERRE SELLE
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BOUISSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUISSEL
EARL PIERRE SELLE, EARL

Numéro de dépôt :
3887713
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/01/2022
BOUISSEL de EARL PIERRE SELLE

Présentation de la marque BOUISSEL

Déposée le 10 janvier 2012 par la société EARL PIERRE SELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BOUISSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la société EARL PIERRE SELLE domicilié(e) CHATEAU BOUISSEL, 200 CHEMIN DU VERT - 82370 - CAMPSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 232 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PIERRE SELLE, Mme. Anne-Marie SELLE domicilié(e) CHATEAU BOUISSEL, 200 CHEMIN DU VERT - 82370 - CAMPSAS - France.

La marque BOUISSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUISSEL est expirée depuis le 10 janvier 2022.

EARL PIERRE SELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA GUILLOTTE


EARL PIERRE SELLE, EARL - CHATEAU BOUISSEL, 200 CHEMIN DU VERT - 82370 - CAMPSAS - France - SIREN 381232222


EARL PIERRE SELLE, Mme. Anne-Marie SELLE - CHATEAU BOUISSEL, 200 CHEMIN DU VERT - 82370 - CAMPSAS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.